inexécution

Français

Étymologie

(Siècle à préciser) Dérivé de exécution, avec le préfixe in-.

Nom commun

SingulierPluriel
inexécution inexécutions
\i.nɛɡ.ze.ky.sjɔ̃\
ou \i.neɡ.ze.ky.sjɔ̃\

inexécution \i.nɛɡ.ze.ky.sjɔ̃\ ou \i.neɡ.ze.ky.sjɔ̃\ féminin

  1. Manque volontaire ou involontaire d’exécution, d’une chose concertée, d’un engagement, d’une mesure administrative législative, etc.
    • S’il peut, à ce titre, invoquer, notamment, la violation des règles de l’art ou la méconnaissance de dispositions législatives et réglementaires, il ne saurait, toutefois, se prévaloir de fautes résultant de la seule inexécution, par les personnes intéressées, de leurs propres obligations contractuelles.   Les limites de la recherche de la responsabilité quasi-délictuelle des constructeurs par le maître d’ouvrage », achatpublic.info, 7 décembre 2020 ; consulté le 8 décembre 2020)
    • L’inexécution d’un contrat, d’un testament, d’un arrêt, d’un traité.
    • L’inexécution des lois.
    • L’inexécution d’un projet.
    • Il devina sans doute le motif qui me faisait partir, car il insista pour que je restasse ; mais, voyant que l’inexécution de ce désir, dans l’état irritable où j’étais, pourrait avoir des conséquences fatales pour moi, il m’embrassa, et me pria, presque avec des larmes, de revenir bientôt auprès de lui.  (Alexandre Dumas fils, La Dame aux camélias, 1852, page 299)

Traductions

Prononciation

Références

  • Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (inexécution), mais l’article a pu être modifié depuis.