Conseil général de la Mayenne (Premier Empire)

Conseil général de la Mayenne (Premier Empire)

Situation
Pays France
Région Pays de la Loire
Département Mayenne
Siège Laval
Exécutif
Groupes politiques
Budget

Le conseil général de la Mayenne était une assemblée créé dans le cadre de la loi concernant la division du territoire de la République et l’administration du 28 pluviôse an VIII (). Ceux-ci sont nommés par le chef d’État de 1800 à 1833[1]. pour le département français de la Mayenne.

Composition en 1801

Composition en 1814-1815

Plusieurs conseillers seront destitués lors de l'établissement du Conseil général de la Mayenne, lors de l'établissement de la Seconde Restauration en 1815 :

Sources

  • Gazette nationale, ou le moniteur universel, Volume 27, p. 902 Voir en ligne
  • Michel Denis, Les royalistes de la Mayenne et le monde moderne (XIXe-XXe siècle), Paris, Klincksieck, 1977, p. 137.

Notes et références

  1. Pointeau 1976, p. 44.

Voir aussi

Articles connexes

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