Bruno Simma

Bruno Simma
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Juge à la Cour internationale de justice
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Bruno Simma (né le à Quierschied, en Allemagne) est un juriste allemand qui est juge à la Cour internationale de justice (CIJ), de 2003 à 2012.

Il est membre affilié du corps professoral étranger de la faculté de droit de l'Université du Michigan, enseignant des cours à Ann Arbor jusqu'en 2021, et l'un des trois arbitres de pays tiers au Tribunal des réclamations Iran-États-Unis, auquel il est nommé en 2013[1].

Carrière

Il est chargé de cours à l'Académie de droit international de La Haye aux Pays-Bas, où il est également directeur des études en 1976 et 1982. De 1984 à 1985, il est professeur invité à l'Université de Sienne en Italie. Il est chargé de cours en droit international au Centre de formation des jeunes diplomates du ministère fédéral allemand des Affaires étrangères. De 1987 à 1992, il est professeur de droit à la faculté de droit de l’université du Michigan et professeur invité en 1986. De 1995 à 1997, Simma est doyen de la faculté de droit de l'université de Munich et professeur invité à la faculté de droit de l'Université du Michigan en 1995.

De 1987 à 1996, il est membre du Comité des droits économiques, sociaux et culturels des Nations unies[2],[3]. De 1996 à 2002, il est membre de la Commission du droit international des Nations unies, contribuant aux travaux de la Commission sur la responsabilité des États[4]. Simma est juge à la CIJ du 6 février 2003 jusqu'à l'expiration de son mandat le 5 février 2012 ; il n'est pas candidat à sa réélection lors des élections de 2011.

Simma est arbitre dans de nombreuses affaires de droit interétatique, d'investissement étranger, de commerce international et de droit du sport[1]. Il a notamment siégé au comité de règlement des différends entre investisseurs et États en vertu du chapitre 11 de l'ALENA dans l'affaire Clayton/Bilcon.

Parmi ses quelque 120 publications, Simma est largement connu comme l'éditeur de l'ouvrage faisant autorité The Charter of the United Nations: A Commentary (Oxford U. Press, 1994, 2e et 3e éditions publiées en 2002 et 2012), plus de 2 600 pages dans sa 3e édition. Le traité de Simma est considéré comme « le principal ouvrage de référence anglais » sur la Charte des Nations unies, en particulier pour les questions de droit international[2],[5],[6],[7].

Références

(en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Bruno Simma » (voir la liste des auteurs).
  1. « Simma, Bruno », University of Michigan Law School (consulté le )
  2. « Biography: Judge Bruno Simma », UN Audiovisual Library of International Law, Lecture Series (consulté le )
  3. ↑ « UN Doc. A/66/183–S/2011/453: List of candidates nominated by national groups / Note by the Secretary-General »,
  4. ↑ (en-US) « The ILC’s work on State responsibility: personal reflections », EJIL: Talk! (consulté le )
  5. ↑ (en) « What is the Simma Commentary on the Charter of the United Nations? - Ask DAG! », UN Dag Hammarskjold Library (consulté le )
  6. ↑ (en) Szymczak, « LibGuides: Public International Law: U.N. Research », University of Hawaii Law School Library (consulté le )
  7. ↑ The Charter of the United Nations: A Commentary, Oxford University Press, coll. « Oxford Commentaries on International Law », (ISBN 978-0-19-958015-6, lire en ligne)

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